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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACSUD
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COLORETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORETTE
PACSUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1197102
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992
COLORETTE de PACSUD

Présentation de la marque COLORETTE

Déposée le 2 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) PACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACSUD domicilié(e) 84170 MONTEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque COLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORETTE est expirée depuis le 2 mars 1992.

PACSUD a également déposé les autres marques suivantes : RIDOR , VAHINE , VAHINE, FAITES DES DESSERTS. , LA TISANIERE , VAHINE , NAPTOU , VAHINE , VAHINE C EST UNE FETE


PACSUD (S.A.) - 84170 MONTEUX. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription - Transmission de propriété n°24430 - Publication au BOPI

Conditionnement pour produits de décoration pour pâtisserie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.